Édition des liasses
Les onglets d'édition des liasses Une liasse (de type M0, G0, M2, M3, G3 ou M4) contient les données que vous avez saisies dans les différentes rubriques d'édition afin de réaliser votre formalité, les formulaires automatiques (formulaire principal, intercalaires) et les annonces légales générés à partir de ce contenu.
Chaque rubrique d'édition comporte un ou plusieurs cadres numérotés identiquement au(x) formulaire(s) M (ou G) correspondant(s) et contenant les champs de saisie de votre liasse.
Vous pouvez naviguer d'une rubrique à l'autre au moyen des liens présents dans le panneau Rubriques d'édition, ou en utilisant les boutons de navigation disponibles en bas de page, à côté du bouton Enregistrer.
Le panneau latéral d'informations affiche les dates de création et de modification de la liasse, un lien vers son historique de modification ainsi que son pourcentage d'avancement.
Vous pouvez par ailleurs y saisir des remarques associées à la liasse.
La saisie des liasses est assistée et validée en temps réel par un moteur de contrôle de cohérence.
Il vérifie la validité des informations saisies dans vos liasses après chaque enregistrement.
Les informations manquantes ou erronées sont entourées en rouge dans les champs d'édition de la liasse.
Les rubriques d'édition contenant des champs manquants ou erronés sont affichées en rouge.
Les formulaires automatiques générés à partir du contenu de votre liasse apparaissent dans le panneau Formulaires.
Leurs types et leurs nombres dépendent de la forme juridique de votre société, de la nature agricole de son activité et, de façon générale, du contenu de votre liasse; ils sont mis à jour à chaque enregistrement de votre liasse.
Suivez ce lien pour en savoir davantage sur les formulaires produits par vos liasses
Les annonces légales disponibles pour votre liasse apparaissent dans le panneau latéral Annonces légales
Elles sont affichées en rouge lorsque la génération de l'annonce légale est impossible en raison de données manquantes ou erronées.
Les rubriques d'édition contenant des champs manquants ou erronés empêchant la génération des annonces légales de la liasse sont affichées en gras (et en rouge sil elles contiennent des champs en erreur de validation).
Suivez ce lien pour en savoir davantage sur les annonces légales produites par vos liasses
Vous pouvez renommer votre liasse depuis n'importe quelle rubrique d'édition en cliquant sur son titre
Le titre des liasses n'est utilisé qu'au sein de votre espace de travail, à titre informatif : il n'impacte en aucune sorte la génération des formulaires automatiques ou des annonces légales, ni la télétransmission.
Vous pouvez générer des formulaires JQPA dans vos liasses M0, M2 et M3 en vous rendant dans la rubrique d'édition Dirigeants.
Barre d'accès rapide
Depuis la version 3.4, une barre d'accès rapide est disponible dans les onglets rattachés à vos liasses : rubriques d'édition, erreurs de validation, formulaires, pièces jointes ...
Elle comporte l’état de la liasse ainsi que des boutons d'accès rapide :
aux pièces jointes,
aux informations de télétransmission,
à la consultation et l'insertion de données issues de la recherche RCS.
Affichage des erreurs
Erreurs de validation
Pour accéder aux erreurs détectées dans les données de votre liasse, cliquez sur l'état Erreurs présent dans le panneau des propriétés de votre liasse, ou dans les tableaux de liasses.
Un onglet appartenant au groupe de votre liasse affiche les différentes erreurs détectées, regroupées par rubrique et par contexte (liasse, société, dirigeant ...).
Vous pouvez cliquer sur les rubriques pour accéder directement à la rubrique contenant le champ manquant ou erroné.
Erreurs d'annonces légales
Pour accéder aux erreurs liées à la rédaction de vos annonces légales, cliquez sur une annonce légale en erreur (affichée en rouge), dans le panneau des Annonces légales de votre liasse.
L'onglet des erreurs de votre liasse apparaît, configuré pour afficher uniquement celles liées aux annonces légales.
La colonne Annonce Légale fournit des informations sur la (ou les) annonce(s) concernée(s) par chaque erreur (toutes les annonces sont concernées si la colonne est vide).
Vous pouvez passer d'un type d'erreurs à l'autre en utilisant le menu déroulant.
Les processus de validation de vos liasses et des annonces légales qu'elles produisent sont indépendants l'un de l'autre.
Vous pouvez ainsi tout à fait rédiger une annonce pour une liasse incomplète, pourvu que les données obligatoires de l'annonce soient renseignées.
Réciproquement, vos formulaires restent disponibles et vos liasses peuvent être télétransmises sans que les données liées aux annonces légales soient complètes.