Tableaux de personnes
Dans les onglets d'édition de vos liasses Une liasse (de type M0, G0, M2, M3, G3 ou M4) contient les données que vous avez saisies dans les différentes rubriques d'édition afin de réaliser votre formalité, les formulaires automatiques (formulaire principal, intercalaires) et les annonces légales générés à partir de ce contenu.
Ces tableaux sont accessibles dans la rubrique Dirigeants de vos liasses, sous la forme d'onglets d'édition vous permettant de naviguer d'un type de tableau à l'autre.
Les tableaux de dirigeants et de personnes liées disposent d'informations concernant l'inscription au registre des bénéficiaires effectifs (dirigeants et personnes liées) et l'affiliation au régime des Travailleurs Non Salariés (dirigeants personnes physiques de SARL, SCI, SNC ...).
Ces informations sont accessibles en survolant avec la souris les dirigeants et les personnes liées dans les tableaux de personnes ainsi que dans les aperçus disponibles dans ces derniers.
Dans les rubriques d'édition Dirigeants de vos liasses ainsi que dans l'assistant d'importation de données, vous pouvez rapidement visualiser le nombre de dirigeants, personnes liées, bénéficiaires effectifs, Justifications de Qualification Professionnelle Artisanale ou établissements fermés (liasses M4) au moyen de pastilles colorées affichées dans les onglets d'édition correspondants.
Créer une personne
Dans chacun de ces tableaux (y compris celui des Justifications de Qualification Professionnelle Artisanale, JPQA), vous disposez d'un bouton vous permettant d'ajouter un nouvel élément dans le tableau :
Nouveau dirigeant ou bénéficiaire effectif, Nouvelle personne liée (ou Nouveau JQPA).
Lorsque vous cliquez sur ce bouton, un nouvel onglet d'édition rattaché à la liasse en cours s'affiche dans votre espace de travail et vous permet de saisir les informations de l'élément qui sera ajouté au tableau une fois vos données enregistrées.
Insérer des personnes
Dans les tableaux de personnes, vous disposez également d'un bouton vous permettant d'insérer une ou plusieurs personne(s) existante(s).
L'insertion d'une personne dans un tableau présent dans votre liasse créée une copie indépendante de cette personne dans celui-ci : vous pouvez par exemple insérer un ou plusieurs dirigeants d'une liasse en tant que bénéficiaires effectifs d'une autre liasse ...
Lorsque vous cliquez sur ce bouton, un tableau récapitulatif des personnes présentes dans les liasses de votre espace de travail s'affiche dans un onglet d'insertion.
Vous pouvez y effectuer une recherche afin de retrouver la (les) personne(s) de votre choix à insérer dans votre liasse.
Une fois sélectionnée(s) la (les) personne(s) à insérer, cliquez sur le bouton Insérer les personnes sélectionnées pour confirmer l'opération.
Le tableau de départ s'affiche alors de nouveau, vous y retrouvez les personnes que vous venez d'insérer.
Dirigeants
Les tableaux de dirigeants disposent également d'outils vous permettant de gérer le partage d'un ou plusieurs dirigeants entre plusieurs de vos liasses.
Suivez ce lien pour en savoir davantage sur le partage des dirigeants
Un dirigeant peut être partagé avec d'autres liasses au moyen de ce bouton
Après avoir cliqué dessus, un tableau s'affichant dans un onglet de partage vous propose une liste des dirigeants présents dans d'autres liasses, que vous pouvez sélectionner.
Une fois l'opération validée, les dirigeants sélectionnés sont partagés entre leur(s) liasse(s) d'origine et votre liasse.
Ils apparaissent alors dans la liste des dirigeants de votre liasse.
Ce bouton vous permet d'arrêter le partage des dirigeants sélectionnés
Une fois l'opération validée, une copie indépendante de chacun d'entre eux est rattachée à votre liasse.
Les propriétés contextuelles de l'ancien dirigeant partagé sont conservées dans cette copie.
Dans les tableaux de dirigeants de vos liasses, vous retrouvez la liste des liasses d'un dirigeant partagé dans l'aperçu disponible pour ce dernier.
Les tableaux de dirigeants et de personnes liées disposent d'un outil Convertir vous permettant de changer rapidement une ou plusieurs personnes de votre choix d'un type à l'autre.
Cet outil peut-être très utile par exemple après importation de données, lorsque votre logiciel client compatible vous propose d'insérer des personnes liées dans votre liasse et que vous souhaitez y voir apparaître ces personnes en tant que dirigeants (et non en tant que personnes liées).
Personnes liées
Dans les liasses G0, M3, G3 ainsi que certaines liasses M2, les personnes liées n'apparaissent pas dans les formulaires lorsque leur déclaration n'est pas compatible avec les autres événements Vos liasses produisent des événements de télétransmission, inspirés de la norme de télétransmission utilisée pour les échanges électroniques à destination des greffes.
Dans le cadre de la validation des liasses, la déclaration (ou la modification) des personnes ayant le pouvoir d'engager la société (les personnes liées) n'est en effet compatible qu'avec certains événements de télétransmission des liasses M0 et M2.
Par exemple, les constitutions de sociétés sans activité ne sont pas compatibles avec la déclaration de personnes liées.
Si votre liasse est dans ce cas et que des personnes liées y sont mentionnées, un message d'information vous le signale sur l'onglet Personnes liées et vous invite à convertir les personnes liées de votre choix en dirigeants, afin que ces derniers soient pris en compte dans votre liasse.